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Confidentialité

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Mots de passe

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Contenu des Services

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Vos Droits

L’utilisateur conserve ses droits sur tout Contenu qu’il soumet, publie ou affiche sur ou par l'intermédiaire des Services. En soumettant, publiant ou affichant un Contenu sur ou par le biais des Services, l'utilisateur accorde à Commemora.fr une licence mondiale non exclusive, libre de redevance avec le droit de sous-licencier, utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, modifier, publier, transmettre, afficher et distribuer le Contenu à tous les médias ou à toutes les méthodes de distribution (connues à présent ou développées ultérieurement).

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Politique de Copyright

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Les services sont disponibles "EN L'ETAT

L'accès et l'utilisation des Services ou tout autre contenu est aux propres risques de l'utilisateur. L'utilisateur comprend et accepte que le Service lui est fourni sur le principe qu'il est à utiliser "EN L'ETAT" et "SELON DISPONIBILITE". Sans limiter ce qui précède, Commemora.fr ET SES PARTENAIRES REJETTENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE VIOLATIONS DE DROITS D'AUTEUR. Commemora.fr ne fournit aucune garantie et décline toute responsabilité quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la disponibilité, la rapidité, la sécurité ou la fiabilité des services ou tout contenu s'y trouvant. Commemora.fr ne sera tenu responsable d'aucun dommage au système informatique des utilisateurs, perte de données, ou autres dommages qui résultent de leur accès ou de l'utilisation des Services, ou d'un Contenu quelconque. L'utilisateur reconnaît également que Commemora.fr n'est en aucun cas responsable de la suppression ou de l'impossibilité de stocker ou de transmettre tout Contenu et autres communications gérés par les Services. Commemora.fr ne fournit aucune garantie que les Services répondront aux exigences des utilisateurs ou seront disponibles de manière ininterrompue, sécurisée ou sans erreur. Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus de Commemora.fr ou par l'intermédiaire des Services, ne permettront de créer des garanties non préalablement exprimées dans les présentes conditions.

Liens

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Limites de la Responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE, Commemora.fr ET SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT PAS TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, CIRCONSTANCIELS, SPÉCIAUX, CONSEQUENTS OU DES DOMMAGES PUNITIFS, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES, D'UTILISATION, DE BONNE VOLONTE, OU D'AUTRES PERTES INCORPORELLES, RESULTANT DE

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Exclusions

Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties ou l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires ; de ce fait, il se peut que les limitations ci-dessus ne s'appliquent pas à tous les utilisateurs.

Renonciation et Divisibilité

Le cas où Commemora.fr ne ferait pas appliquer les droits ou dispositions des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits ou à ces dispositions. Dans le cas où une disposition des présentes Conditions serait jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions des présentes Conditions demeureront pleinement applicables.

Maîtrise des Lois et de la Juridiction

Les présentes Conditions et toute action en rapport avec ces dernières seront régies par les lois Françaises, sans considération ou application d’un éventuel conflit quant aux dispositions légales de l'Etat ou du pays de résidence de l'utilisateur. Toutes réclamations, toutes actions en justice ou tout litige survenant dans le cadre des Services seront déposés uniquement en France. L'utilisateur consent également à la compétence et au lieu de ces tribunaux et renonce à toute objection quant au lieu de déroulement des procédures.

Intégralité de l'Accord

Les présentes Conditions, les Règles de Commemora.fr et notre Politique de Confidentialité représentent l'accord intégral et exclusif entre Commemora.fr et ses utilisateurs concernant les Services (à l'exception des Services pour lesquels ils disposent d'un accord séparé avec Commemora.fr qui complémente explicitement ou remplace ces conditions). De plus, ces conditions annulent et remplacent tout accord antérieur entre Commemora.fr et ses utilisateurs concernant les Services.

Il se peut que nous modifiions ces Conditions de temps à autre ; la version la plus récente sera toujours sur www.Commemora.fr/tos. Si la modification, à notre seule discrétion, est conséquente, nous en informerons les utilisateurs par courriel à l'adresse associée à leur compte. En continuant d'accéder aux Services ou en les utilisant après la prise d'effet de ces modifications, l’utilisateur accepte d'être lié par les modalités modifiées.

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Effective: 1er September 2010